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RENAULT Belgique Luxembourg
Avenue Mozart, 20
1620 Drogenbos

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Crédits

Droits de propriété intellectuelle

Conditions de téléchargement

Gestion des mots de passe et codes d'accès

Données personnelles et autres données

Liens hypertextes

Limitation de responsabilité

Droit applicable

Mise à jour des conditions générales

 

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Directeur de la publication :

 Karl Schuybroek

Ce site web est réalisé et hébergé par :

DMT Development Systems Group Inc.

University of Manitoba Campus
500 - One Research Road
Winnipeg, MB  Canada
R3T 6E3

www.dmt.ca

 

 

Crédits

Directeur de la publication : Karl Schuybroek

Conception, réalisation, exploitation, hébergement : DMT Development Systems Group Inc.

© Renault - www.media.renault.com 2013

 

Droits de propriété intellectuelle

 

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L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.

D'autres marques sont également susceptibles d'être citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit en conformité avec les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leurs titulaires respectifs constituent un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et/ou 150.000 euros d'amende.

 

Media centre

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- le support, sur lequel lesdites photographies/vidéos/podcasts audio seront reproduites, fasse l'objet d'une publication en série et bénéficie d'un numéro ISSN et/ou ;
- l'utilisateur ait le statut de journaliste.
Toute autre utilisation, notamment commerciale ou publicitaire, est interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

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- soit à l'adresse électronique suivante :

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- soit à l'adresse postale suivante :

RENAULT Belgique Luxembourg
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20, Avenue Mozart
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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne belge. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront seuls compétents.

 

Mise à jour des conditions générales

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Mise à jour 14 février, 2017
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